Fourniture de plantes À massifs et À bulbes

Objet

Fourniture de plantes À massifs et À bulbes

Description

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de plantes à massifs et à bulbes. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent deux accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur maximale totale des marchés est de 400 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de l'éventuelle reconduction. Chacun des marchés, correspondant aux lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 22 mois, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité

Début prévu

21 novembre 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 19 juillet 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement une fois, pour une période annuelle »

Lieu d'exécution

Levallois, 92300 · département : Hauts-de-Seine (92)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Conditions de production : 40 points ; Modalités d'exécution : 25 points ; Prise en compte d'objectifs de développement durable : 10 points ; Prix : 25 points

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Plantes, code 03451000

Prix habituel

montants de référence du code 03451000

Code CPV

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, code 03121100

Prix habituel

montants de référence du code 03121100

Code CPV

Bulbes de fleurs, code 03451200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03451000 (Plantes)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

400 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis