Fourniture de peinture et matériel de peinture

Objet

Fourniture de peinture et matériel de peinture

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : 50 000,00 euro(s) Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

COMMUNE 83700 - Saint-raphaël · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 12 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Peintures, code 44810000

Prix habituel

montants de référence du code 44810000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte