Fourniture de chaussures de ville pour les agents masculins de la Ville de Reims et de la Communauté urbaine du Grand Reims

Objet

Fourniture de chaussures de ville pour les agents masculins de la Ville de Reims et de la Communauté urbaine du Grand Reims

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chaussures de ville destinés au personnel masculin municipal et communautaire. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 15 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Articles chaussants, code 18800000

Prix habituel

montants de référence du code 18800000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

15 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis