Prestations d'aménagement et d'entretien des sentiers d'intérêt communautaire, des sentiers de grande randonnée, des circulations douces sur le territoire d'Angers Loire Métropole.

Objet

Prestations d'aménagement et d'entretien des sentiers d'intérêt communautaire, des sentiers de grande randonnée, des circulations douces sur le territoire d'Angers Loire Métropole.

Description

La présente consultation concerne les prestations d'aménagement et d'entretien des sentiers d'intérêt communautaire, des sentiers de grande randonnée, des circulations douces sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 750 000 EURHT sur la durée totale du marché. Contrat conclu pour une période initiale de 12 mois, peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité économiques, aux entreprises adaptées et structures mentionnées à l'article L2113-12 du code de la commande publique.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Maine-et-Loire (49)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Critères d'attribution

Prix : 55 % ; Valeur technique : 35 % ; Critère environnemental : 10 %

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000

Prix habituel

montants de référence du code 77310000

Code CPV

Services de désherbage, code 77312100

Prix habituel

montants de référence du code 77312100

Code CPV

Taille des haies, code 77342000

Prix habituel

montants de référence du code 77342000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

480 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis