Le besoin
- Objet
- Réalisation de boucles de comptages routiers
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
- Accord-cadre
- oui
- Variantes
- non autorisées
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-69385 (nouvel onglet)paru le 16 juin 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévue | Spie Citynetworks | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Travaux routiers, code 45233140
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233140
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 230 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-9490
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-9490 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 janvier 2024
- Dernière publication
- 28 janvier 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22870851700989
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental Haute-Vienne
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-9490, paru le 28 janvier 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)