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Le marché a pour objet de définir les spécifications techniques en matière de contrat d'assurance responsabilité civile du musée de l'Armée.

Musee de l'ArmeeProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 9 août 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
Le marché a pour objet de définir les spécifications techniques en matière de contrat d'assurance responsabilité civile du musée de l'Armée.
Description
Le marché a pour objet de définir les spécifications techniques en matière de contrat d'assurance responsabilité civile du musée de l'Armée. Le marché assure, dans les limites des garanties, le Musée contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celle-ci peut encourir en raison des dommages ou préjudices causés à autrui. Le présent marché garantit également les recours qui peuvent être exercés contre le musée par ses préposés.
Durée
48 mois
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-94013
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-94013 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
9 août 2024
Dernière publication
9 août 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Musée de l'armée
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-94013, paru le 9 août 2024
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)