Vidéoprotection embarquée

Objet

Vidéoprotection embarquée

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'une vidéoprotection embarquée pouvant comprendre : - La fourniture d'équipements (embarqués et non embarqués), - La fourniture d'une solution logicielle, - L'installation et la dépose des équipements et/ou de la solution logicielle, - La maintenance des équipements et/ou de la solution logicielle. Ainsi, les Bénéficiaires disposant déjà d'un système de vidéoprotection embarquée compatible avec celui du Titulaire peuvent acheter des matériels, le logiciel ou des prestations de fonctionnement indépendamment de l'achat d'un système global. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.

Durée

8 ans

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 7 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 7 fois 1 an. Il est prévu une période d'exclusivité pour le Titulaire durant laquelle il est l'unique destinataire des demandes des Bénéficiaires souhaitant recourir au présent accord-cadre. Cette période se déroule comme suit : Le Titulaire bénéficie d'une exclusivité pour l'émission des bons de commande intégrant une gestion de projet global (projet comprenant toutes les phases) durant les 4 premières années de l'accord-cadre, sous réserve de 3 années de reconduction. A compter de la fin de la période d'exclusivité de 4 ans le Titulaire ne bénéficie plus de l'exclusivité attachée au présent accord-cadre. Aucun nouveau bon de commande intégrant une gestion de projet global ne peut être émis sur le fondement du présent accord-cadre. Seuls des bons de commande relatifs à des projets complémentaires ou au fonctionnement peuvent être émis et ce jusqu'à la fin d'exécution de l'accord-cadre. Également, les bons de commande émis durant les 4 dernières années d'exécution ne peuvent l'être que pour des Bénéficiaires déjà passés par la CATP durant les 4 premières années d'exécution. »

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Code CPV

Système de surveillance vidéo, code 32323500

Prix habituel

montants de référence du code 32323500

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée