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Réalisation de travaux de traitement du radon au tribunal judiciaire, conseil des prud'hommes et tribunal de commerce de Belfort
Cour d'appel de BesançonProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2024
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- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Chronologie
- 6 août 2024
- Parution
- 2 septembre 2024
- Date limite
Corrections
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Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 24-92537 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 6 août 2024 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-92537
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-92537 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 août 2024
- Dernière publication
- 6 août 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 17250111600567
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