Fourniture et livraison de matériel de comptage de trafic et d'un système en ligne de recueil, de traitement, d'exploitation et d'archivage des données de comptage.

Date limite de réponse30 sept. 2024clos, publié le 6 août 2024

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Le besoin

Objet: Fourniture et livraison de matériel de comptage de trafic et d'un système en ligne de recueil, de traitement, d'exploitation et d'archivage des données de comptage.
Description: La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Lieu d'exécution: Département de la Haute-Vienne
Variantes: non autorisées

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication