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Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

Communaute d'Agglomeration Arles Crau Camargue MontagnetteProcédure ouverteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 4 août 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Marchés précédents incertains

3

Aucun marché précédent sûr. Des marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer, moins sûrs : à vérifier.

  1. fin estimée
    80 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    320 k€montant maximum HT
  3. fin estimée
    160 k€montant HT

Offres reçues publiées pour 0 sur 3.

Chronologie

4 août 2024
Parution
14 août 2024
Correction
13 septembre 2024
Date limite
15 janvier 2025
Résultat publié

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
14 août 2024Correction5.1.6 Informations générales - Lot 1: Au lieu de Les prestations seront réalisées dans les zones d'activités économique (Zae) y compris sur les sites gérés par l'Accm (tels que : aires des gens du voyage). Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximums identiques, lire Les prestations seront réalisées dans les zones d'activités économique (Zae) y compris sur les sites gérés par l'Accm (tels que : aires des gens du voyage). Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à tout autre ouvrage intégré au patrimoine de la Communauté d'Agglomération Accm, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique 5.1.6 Informations générales - Lot 2: Au lieu de Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Gepu) .Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques, lire Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Gepu). Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à tout autre ouvrage intégré au patrimoine de la Communauté d'Agglomération Accm, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique 5.1.6 Informations générales - Lot 3: Au lieu de Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Dechetteries). Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques, lire Les prestations seront réalisées sur les déchèteries de Arles et Boulbon. Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre déchèterie intégrée au patrimoine Accm, sur le territoire communautaire, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique24-94647 (nouvel onglet)corrige 24-91329

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
24-91329 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 4 août 2024publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-91329
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-91329 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 août 2024
Dernière publication
14 août 2024
Dernière correction
14 août 2024
SIRET de l'acheteur
24130041700086
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'agglomération ACCM

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