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Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés
Communaute d'Agglomeration Arles Crau Camargue MontagnetteProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 4 août 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Marchés précédents incertains
3Aucun marché précédent sûr. Des marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer, moins sûrs : à vérifier.
- fin estimée80 k€montant maximum HT
- fin estimée320 k€montant maximum HT
- fin estimée160 k€montant HT
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Chronologie
- 4 août 2024
- Parution
- 14 août 2024
- Correction
- 13 septembre 2024
- Date limite
- 15 janvier 2025
- Résultat publié
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 14 août 2024 | Correction | 5.1.6 Informations générales - Lot 1: Au lieu de Les prestations seront réalisées dans les zones d'activités économique (Zae) y compris sur les sites gérés par l'Accm (tels que : aires des gens du voyage). Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximums identiques, lire Les prestations seront réalisées dans les zones d'activités économique (Zae) y compris sur les sites gérés par l'Accm (tels que : aires des gens du voyage). Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à tout autre ouvrage intégré au patrimoine de la Communauté d'Agglomération Accm, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique 5.1.6 Informations générales - Lot 2: Au lieu de Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Gepu) .Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques, lire Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Gepu). Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à tout autre ouvrage intégré au patrimoine de la Communauté d'Agglomération Accm, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique 5.1.6 Informations générales - Lot 3: Au lieu de Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Dechetteries). Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques, lire Les prestations seront réalisées sur les déchèteries de Arles et Boulbon. Elles pourront être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre déchèterie intégrée au patrimoine Accm, sur le territoire communautaire, conformément aux conditions prévues dans la clause de réexamen du Ccap. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique | 24-94647 (nouvel onglet)corrige 24-91329 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 24-91329 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 4 août 2024 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-91329
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-91329 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 août 2024
- Dernière publication
- 14 août 2024
- Dernière correction
- 14 août 2024
- SIRET de l'acheteur
- 24130041700086
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'agglomération ACCM
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