Transports périscolaires

Objet

Transports périscolaires

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Transports d'enfants dans le cadre de la restauration scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires.<br/>

Début prévu

1er janvier 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Ille-sur-têt, 66130 · département : Pyrénées-Orientales (66)

Variantes

autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 9 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Code CPV

Services de transport routier public, code 60112000

Prix habituel

montants de référence du code 60112000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

400 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis