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Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruse
Communaute de Communes Pays CruseillesProcédure ouverteFournitures
Attribué2 marchésà Entreprise SAS Soval, SA Heinrich Canalisations
Date limite de réponseclos, publié le 26 juillet 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruse
- Description
- Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- Cruseilles, 74350 · département : Haute-Savoie (74)
- Variantes
- non autorisées
La prolongation vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-1839 (nouvel onglet)paru le 9 janvier 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | Entreprise SAS Soval (taille déclarée : pas une PME) | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 23 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | SA Heinrich Canalisations (taille déclarée : pas une PME) | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes, code 44160000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 44100000 (Matériaux de construction et articles connexes)
- Code CPV
- Robinets, vannes et dispositifs similaires, code 42130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 42130000
- Code CPV
- Tuyaux, conduites ascendantes et manchons, code 44165000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 44100000 (Matériaux de construction et articles connexes)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 510 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-87967
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-87967 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 26 juillet 2024
- Dernière publication
- 16 août 2024
- Dernière correction
- 16 août 2024
- SIRET de l'acheteur
- 24740011200063
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-95087, paru le 16 août 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)