Achat de fournitures et de materiels neufs pour les structures et service d'accueil de l'enfance

Objet

Achat de fournitures et de materiels neufs pour les structures et service d'accueil de l'enfance

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures et de matériels neufs pour les structures destinées à l'enfance et plus précisément l'achat de jouets et jeux éducatifs, de différents mobiliers, de linge, de matériel de puériculture et changes pour les services et structures destinées à l'accueil de l'enfance de la Ville de Montpellier. Ce marché pourra être utilisé par différents services de la ville y compris écoles, maisons pour tous et autres structures pour l'enfance aux mêmes conditions financières et techniques (commandes dématérialisées, site web …)

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée. Cette reconduction tacite est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la direction maitre d'ouvrage de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre »

Lieu d'exécution

Montpellier, 34000 · département : Hérault (34)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La prolongation vaut pour les 7 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 9 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Jouets, code 37520000

Prix habituel

montants de référence du code 37520000

Code CPV

Linge, code 19231000

Prix habituel

montants de référence du code 19231000

Code CPV

Produits de soins pour bébés, code 33750000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33700000 (Produits de soins personnels)

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 7 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis