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Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges)-.

Syndicat Mixte Moselle AmontProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 23 juillet 2024

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Méthode

Le besoin

Objet
Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges)-.
Description
Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges) -->Prestations fermes Phase n°1 : Analyse des données disponibles, Phase n°2 : réalisation d’inventaires complémentaires (Hors « CHIRO 2 ») (cf DCE pour le détail), Phase n°3 : Évaluation des enjeux et propositions de mesures d’évitement réduction- compensation --> Prestations optionnelles - Phase n°2 : réalisation d’inventaires complémentaires (uniquement « CHIRO 2 ») (CF DCE pour le détail), Phase n°4 : rédaction d’un dossier de dérogation à l’article L411-1 du code de l’environnement-.
Lieu d'exécution
Arches, 88380 · département : Vosges (88)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-86741
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-86741 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 juillet 2024
Dernière publication
28 août 2024
Dernière correction
28 août 2024
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-98346, paru le 28 août 2024