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Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges)-.
Syndicat Mixte Moselle AmontProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 juillet 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges)-.
- Description
- Inventaires faune/flore et définition de mesures ERC en vue de l’adaptation des travaux de restauration du ruisseau de Fontenay et ses affluents (Vosges) -->Prestations fermes Phase n°1 : Analyse des données disponibles, Phase n°2 : réalisation d’inventaires complémentaires (Hors « CHIRO 2 ») (cf DCE pour le détail), Phase n°3 : Évaluation des enjeux et propositions de mesures d’évitement réduction- compensation --> Prestations optionnelles - Phase n°2 : réalisation d’inventaires complémentaires (uniquement « CHIRO 2 ») (CF DCE pour le détail), Phase n°4 : rédaction d’un dossier de dérogation à l’article L411-1 du code de l’environnement-.
- Lieu d'exécution
- Arches, 88380 · département : Vosges (88)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-86741
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-86741 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juillet 2024
- Dernière publication
- 28 août 2024
- Dernière correction
- 28 août 2024
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-98346, paru le 28 août 2024