Travaux De Vantellerie Et D'Instrumentation Pour Les Ouvrages Du Siahvy

Objet

Travaux De Vantellerie Et D'Instrumentation Pour Les Ouvrages Du Siahvy

Description

Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 600 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Durée

48 mois

Lieu d'exécution

91165 - SAULX LES CHARTREUX · département : Essonne (91)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 8 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Ouvrages d'art et de génie civil, code 45220000

Prix habituel

montants de référence du code 45220000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte