Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création de la zone d'activités "La Babette" sur la commune de Les Chères

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création de la zone d'activités "La Babette" sur la commune de Les Chères

Description

La présente consultation est soumise à une procédure avec négociation qui se déroule en deux phases :1/ Une première phase relative à la remise et à l'examen des candidatures et à la sélection de candidats admis à soumissionner. 2/ Une seconde phase relative à la remise à l'examen et à la négociation

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction »

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, code 71400000

Prix habituel

montants de référence du code 71400000

Code CPV

Services d'architecture, code 71200000

Prix habituel

montants de référence du code 71200000

Code CPV

Études de marché et recherche économique ; sondages et statistiques, code 79300000

Prix habituel

montants de référence du code 79300000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée