Accord-Cadre pour la fourniture et la maintenance de matériel électroportatif et d'entretien

Objet

Accord-Cadre pour la fourniture et la maintenance de matériel électroportatif et d'entretien

Description

Les lots n°1 et n°2 du présent accord-cadre ont pour objet la fourniture et la maintenance de différents matériels destinés à équiper les personnels de proximité en charge du nettoyage des immeubles et de leurs abords sur l'ensemble des sites de l'OPH Communautaire de Plaine Commune. La nature des prestations et les conditions d'exécution sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) commun aux deux lots. L'accord-cadre est alloti. Il est décomposé en deux lots au total, définis comme suit : Lot 1 : Fourniture et maintenance d'autolaveuses, de mini-monobrosses, et d'aspirateurs à rails, ainsi que de leurs accessoires. Lot 2 : Fourniture et maintenance de tires-containers. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il pourra être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous réserve qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, les lots n°1 et n°2 du présent accord-cadre ne comportent pas de montant minimum. Pour information, le montant prévisionnel annuel des commandes serait respectivement de 220 000 € HT pour le lot n°1, et de 75 000 € HT pour le lot n°2. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Le montant maximum annuel des commandes est fixé respectivement à 440 000 € HT pour le lot N°1 et à 150 000 €HT pour le lot N°2. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots de l'accord-cadre. Les lots ne sont pas décomposés en tranches. Les lots n°1 et n°2 du présent accord-cadre sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Ils pourront être prolongés, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que leur durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027.

Accord-cadre

oui

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Code CPV

Machines de nettoyage des sols, code 39713410

Prix habituel

montants de référence du code 39713410

Code CPV

Machines d'entretien des sols, code 39713400

Prix habituel

montants de référence du code 39713400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis