Achats de formation sur le thème : ESPACES VERTS - E1D

Objet

Achats de formation sur le thème : ESPACES VERTS - E1D

Description

Réalisation d'actions de formation sur la spécialité E1 "Ingénierie écologique" et sous-spécialité E1D "Espaces verts" pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT. Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en douze (12) lots, ainsi qu'il suit : - Lots 1 à 6 : thématique : « Formation au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivité » Lot n° 1 : Département des Alpes de Haute Provence Lot n° 2 : Département des Hautes Alpes, Lot n° 3 : Département des Alpes Maritimes,Lot n° 4 : Départements des Bouches du Rhône,Lot n° 5 : Département du Var, Lot n° 6 : Département de Vaucluse. - Lots 7 à 12 : thématique « Débroussaillage, élagage et tronçonnage » Lot n° 7 : Département des Alpes de Haute Provence, Lot n° 8 : Département des Hautes Alpes, Lot n° 9 : Département des Alpes Maritimes,Lot n° 10 : Département des Bouches du Rhône, Lot n° 11 : Département du Var, Lot n° 12 : Département de Vaucluse. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit : - Lots 1 à 6 : thématique : « Formation au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivité » Lot n° 1 : maximum de 24 000 euros HT par an ; Lot n° 2 : maximum de 24 000 euros HT par an ; Lot n° 3 : maximum de 24 000 euros HT par an ; Lot n° 4 : maximum de 24 000 euros HT par an ; Lot n° 5 : maximum de 34 300 euros HT par an ; Lot n° 6 : maximum de 24 000 euros HT par an. - Lots 7 à 12 : thématique « Débroussaillage, élagage et tronçonnage » Lot n° 7 : maximum de 8 000 euros HT par an ; Lot n° 8 : maximum de 9 900 euros HT par an ; Lot n° 9 : maximum de 12 000 euros HT par an ; Lot n° 10 : maximum de 24 000 euros HT par an ; Lot n° 11 : maximum de 12 000 euros HT par an ; Lot n° 12 : maximum de 8 000 euros HT par an. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction.Le CNFPT informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire.Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Deux fois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Deux Reconduction anticipée :En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché »

Lieu d'exécution

La Garde, 83130 · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

La prolongation vaut pour les 12 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de formation professionnelle, code 80530000

Prix habituel

montants de référence du code 80530000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

684 600 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 12 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis