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Operations Funeraires
Commune de La HagueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 15 juillet 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Operations Funeraires
- Description
- Procédure adaptée selon les dispositions des articles L2123-1, R2123-1-1°) du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, à bons de commande et à marchés subséquents, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuil maximum annuel, en application des articles R2162-2 à R2162-4 2°, R2162-5 à R2162-10 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Cimetières du territoire de la commune de la Hague 50440 - La Hague (50) · département : Manche (50)
- Variantes
- non autorisées
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services funéraires, code 98371000
- Prix habituel
- montants de référence du code 98371000
- Code CPV
- Services d'inhumation et de crémation, code 98371100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 98371000 (Services funéraires)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-83267
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-83267 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 juillet 2024
- Dernière publication
- 15 juillet 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-83267, paru le 15 juillet 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)