Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs.

Objet

Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs.

Description

Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs. Le marché est un marché de fournitures. Il est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et comprend 2 lots : - Lot 1 : concernant la fourniture de petits matériels sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT - Lot 2 : concernant la fourniture d'équipements sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prendra effet à compter du 20 novembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

92130 · département : Hauts-de-Seine (92)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Articles et équipements de sport, code 37400000

Prix habituel

montants de référence du code 37400000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte