Accueil › Alpes-Maritimes › Appel d'offres 24-82208
Actions de sensibilisation, d’accompagnement et de formation en faveur de l’insertion professionnelle et du maintien dans l’emploi des agents communautaires en situation de handicap
Communaute d'Agglomeration Cannes Pays de LerinsProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 juillet 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
2- Lot 1
- Le lot B sera passé selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions de l’article R. 2122-8 du CCP (lots dont le montant est inférieur à 40 000 €HT et qui remplissent la condition prévue au b du 2° de l’article R. 2123-1 du CCP c’est-à-dire que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots) sur les "mini-petits lots". Le lot B fera donc l'objet d'une consultation séparée.
- Lot 2
- Le lot A est accord-cadre mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande. L’accord-cadre est passé sans minimum, mais avec un maximum de 10 000€HT/an. En cas de reconduction de l’accord-cadre, le maximum sera identique.
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SuivreRéférence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-82208
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-82208 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 juillet 2024
- Dernière publication
- 5 août 2024
- Dernière correction
- 5 août 2024
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.