Passeport été 2024

Objet

Passeport été 2024

Description

Le dispositif Passeport été 2024 a pour objectif d'offrir aux jeunes de 13 à 18 ans un large éventail d'activités culturelles et sportives à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d'été. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), excepté pour les lots n° 13, 14 et 16 qui seront mono attributaires, en application des articles R.2123-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. La présente consultation est passée en procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles R2123-1 3° et R2123-2 du Code de la commande publique. L'exécution des prestations, prévues à l'accord cadre, n'est pas fractionnée en tranches ni en phases.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services sportifs, code 92600000

Prix habituel

montants de référence du code 92600000

Code CPV

Services de restaurant et services de personnel en salle, code 55300000

Prix habituel

montants de référence du code 55300000

Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte