Fourniture et livraison de pouzzolane

Objet

Fourniture et livraison de pouzzolane

Description

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pouzzolane pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau routier départemental. La pouzzolane est utilisée par les Services Territoriaux Départementaux (STD) du pôle aménagement et développement durable du Département. Elle sert au traitement des couches de surface lorsqu'elles sont enneigées et verglacées. La date prévisionnelle de début des prestations est le 9/12/2024. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois tacitement. Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

SERVICES TERRITORIAUX DEPARTEMENTAUX 42000 - SAINT ETIENNE · département : Loire (42)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Basalte concassé, code 14212330

Prix habituel

montants de référence du code plus large 14212000 (Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte