Les prestations confiées au titulaire concernent des prestations de transport occasionnel par bus de personnes pour le compte du SIAH (école primaire, collège et centres de loisirs et autres).

Date limite de réponse6 sept. 2024clos, publié le 9 juillet 2024

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Durée24 mois

Marché précédentAutocars Jamesfin estimée : janv. 2025Voir l'historique

Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Les prestations confiées au titulaire concernent des prestations de transport occasionnel par bus de personnes pour le compte du SIAH (école primaire, collège et centres de loisirs et autres).
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum de 215 000,00 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Marché non alloti, sans décomposition de tranche et avec prix forfaitaires.
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ces prestations de transport s'effectuent sur le territoire du syndicat dont le siège est sur le site de la Station de dépollution du Syndicat du Croult et du Petit Rosne, à Bonneuil en France (95), dans le département du Val d'Oise mais également et de manière exceptionnelle en Ile-de-France ou hors de l'Ile-de-France.
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-1511 (nouvel onglet)paru le 7 janvier 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication