Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'entretien des cours d'eau au titre de la Déclaration d'Intérêt Général dans le cadre du Plan de Gestion et d'Entretien de la Communauté

Date limite de réponse28 févr. 2024clos, publié le 24 janvier 2024

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Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'entretien des cours d'eau au titre de la Déclaration d'Intérêt Général dans le cadre du Plan de Gestion et d'Entretien de la Communauté
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne la réalisation des travaux pour entretenir et valoriser les cours d'eau situés sur le territoire communautaire, ainsi que pour améliorer leurs fonctionnalités écologiques
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - 46 communes membres · département : Pas-de-Calais (62)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social

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Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

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