Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la CC du Pays…

Objet

Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la CC du Pays Sabolien

Description

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 875 000 euro(s) HT, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P

Début prévu

1er novembre 2024

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Sable-Sur-Sarthe, 72300 · département : Sarthe (72)

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 21 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits alimentaires divers, code 15800000

Prix habituel

montants de référence du code 15800000

Code CPV

Viande, code 15110000

Prix habituel

montants de référence du code 15110000

Code CPV

Volaille fraîche, code 15112100

Prix habituel

montants de référence du code 15112100

Autres codes CPV

9 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

875 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 21 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis