Prestations De Cours D'Aquagym

Objet

Prestations De Cours D'Aquagym

Description

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4&5 du Code. Accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services conclu pour un montant minimum par période de 1 000 euro(s) HT et un montant maximum par période de 20 000 euro(s) HT. Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents (art R2162-7 à 10 du Code). Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 30 juin 2025, reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale maximale

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Piscines municipales 13200 - Arles · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services sportifs, code 92600000

Prix habituel

montants de référence du code 92600000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte