Le besoin
- Description
- Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Cette consultation lancée par un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole.Application de l'article L2112-2. Lot unique Nbre d'heures minimales d'insertions 300h/an. Voir le RC. §2.4. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables, le SPASER. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse ainsi que ressources propres Toulouse Métropole. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.(référence acheteur public 24MC0042AOO)
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 1er novembre 2024
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/11/2024 ou de sa date de notification si postérieure. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction »
- Lieu d'exécution
- Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social
- Critères d'attribution
- Valeurs techniques : 60 points ; Prix des prestations : 40 points
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Identité
- Code CPV
- Barrières de sécurité, code 34928300
- Prix habituel
- montants de référence du code 34928300
- Code CPV
- Séparateurs de voies, code 34928110
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34928100 (Glissières de sécurité)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-77151
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-77151 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 juillet 2024
- Dernière publication
- 3 juillet 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24310051800170
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Toulouse Métropole
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-77151, paru le 3 juillet 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)