Le besoin
- Description
- Le descriptif détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1°) et R. 2162-2 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure du besoin. Le montant maximum de chaque lot, pour la durée totale de l'accord-cadre, est défini par les pièces du dossier de consultation.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- La Seyne-sur-Mer 83500 · département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Code CPV
- Services de levés en surface, code 71353000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71353000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-77019
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-77019 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 juillet 2024
- Dernière publication
- 20 juillet 2024
- Dernière correction
- 20 juillet 2024
- SIRET de l'acheteur
- 78854400500010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Sagep
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-77019, paru le 2 juillet 2024