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Fourniture et livraison de matériels de compostage type rotatif manuel pour les collèges du Département de l'Aisne - RELANCE-.
Departement de l'AisneProcédure adaptéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 28 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de matériels de compostage type rotatif manuel pour les collèges du Département de l'Aisne - RELANCE-.
- Description
- Fourniture et livraison de matériels de compostage type rotatif manuel pour les collèges du Département de l'Aisne - RELANCE Accord-cadre mono-attributaire de fournitures passé en procédure adaptée en application des articles L2120-1 2°, L.2123-1, R.2123-1 1° et R.2123-4 et 5 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. La commande minimale sera de 5 (cinq) unités avec un maximum de 40 (quarante) unités durant la durée globale du marché (reconductions comprises) dans la limite des crédits disponibles. Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.-.
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Laon, 02000 · département : Aisne (02)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-76132
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-76132 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 juin 2024
- Dernière publication
- 28 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de l'Aisne
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-76132, paru le 28 juin 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)