Accueil › Appel d'offres 24-76116
Transport d'enfants en situation de handicap
Etablissement Médico Educatif Social DépartementalProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 28 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport d'enfants en situation de handicap
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de services de transport dédiés aux jeunes de 0 à 20 ans en situation de handicap (cf l’agrément spécifique à chaque établissement ou service dans les actes d’engagement), entre leur domicile situé en Haute-Vienne et l’établissement, matin et soir du lundi au vendredi (pour les lots circuits). Les transports seront effectués pendant la période d’ouverture de l’établissement (cf calendrier d’ouverture transmis chaque année au renouvellement du contrat).
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- les lieux d'exécution du marché dépendent des lots
- Variantes
- autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-76116
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-76116 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 juin 2024
- Dernière publication
- 28 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26870753600036
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-76116, paru le 28 juin 2024