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Accord-cadre multi-attributaire à Marchés Subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasions - Relance
Commune de GapProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre multi-attributaire à Marchés Subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasions - Relance
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est divisé en deux lots. Lot 1 : Véhicules neufs et d'occasions inférieurs à 3,5T - Camions et utilitaires Lot 2 : Véhicules neufs et d'occasions supérieurs à 3,5T - Camions et utilitaires Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque lot sera attribué à un maximum de 15 opérateurs économiques ( sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maximums par période sont les suivants : Lot 1 : 370 000 euro(s) HT Lot 2 : 620 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre donnera lieu à lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an. Une reconduction tacite est possible trois fois pour une durée d'un an sans toutefois dépasser 36 mois, sauf envoi par la Ville d'une lettre de dénonciation 2 mois avant la fin de la période en cours. La durée maximale du marché est fixée à 48 mois. Pour les Marchés Subséquents, les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement de chaque marché subséquent. Publication antérieure au JOUE Numéro de publication de l'avis: 251776-2024 Numéro de publication au JO S: 83/2024
- Accord-cadre
- oui, avec 15 titulaires au plus
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Une reconduction tacite est possible trois fois pour une durée d'un an sans toutefois dépasser 36 mois, sauf envoi par la Ville d'une lettre de dénonciation 2 mois avant la fin de la période en cours »
- Variantes
- non autorisées
La prolongation vaut pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-97632 (nouvel onglet)paru le 27 août 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · clos sans attribution, motif non précisé | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2clos sans attribution, motif non précisé | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Véhicules à moteur, code 34100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 34100000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-75799
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-75799 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2024
- Dernière publication
- 30 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21050061700019
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Gap
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-75799, paru le 30 juin 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)