Approvisionnement en livres et en fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales

Objet

Approvisionnement en livres et en fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon s'est engagée dans une politique d'achats responsables avec l'adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables qui comporte 3 axes : - Prendre en compte la transition écologique, la biodiversité, les impacts environnementaux et la santé dans les achats publics, - Favoriser la commande publique éthique, inclusive et socialement responsable, - Simplifier et faciliter l'accès à la commande publique pour le tissu économique local. Dans le respect de la réglementation, les consultations lancées prennent en compte le développement durable soit par des modalités d'exécution soit par un critère d'attribution. Les produits et prestations achetés doivent ainsi être respectueux de l'environnement aux différents stades de leur cycle (fabrication, usage et fin de vie) et fabriqués dans des conditions de production socialement satisfaisantes, dans le respect des conventions internationalement reconnues

Durée

12 mois

Début prévu

11 mai 2024

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Besancon, 25000 · département : Doubs (25)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Fournitures de bureau, code 30192000

Prix habituel

montants de référence du code 30192000

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis