Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Champagney

Date limite de réponse19 août 2024clos, publié le 27 juin 2024

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Le besoin

Objet: Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Champagney
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le système de Champagney- Communes de Champagney et de Champvans-les-Moulins. Les communes de Champagney et de Champvans-les-Moulins sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, transport et dépollution des eaux usées. Le présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Tout le périmètre relié à la station d'épuration de Champagney. 25170 - Champagney · département : Doubs (25)
Variantes: non autorisées

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