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Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras

Communaute Urbaine d'ArrasProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 24 juin 2024

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras
Description
Montant HT maximum par période : Période 1 : 107 000 euro(s) HT Période 2 : 45 000 euro(s) HT Période 3 : 35 000 euro(s) HT Période 4 : 25 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette évaluation tend à mesurer l'atteinte des objectifs et suivre la trajectoire. L'accord-cadre est conclu à compter du 01er novembre 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci interviens après, pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - Arras · département : Pas-de-Calais (62)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de conseil et d'évaluation, code 79419000
Prix habituel
montants de référence du code 79419000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
24-73403
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
24-73403 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
24 juin 2024
Dernière publication
24 juin 2024
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20003357900018
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté Urbaine d'Arras
Contact
publié dans l'appel d'offres 24-73403, paru le 24 juin 2024
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)