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Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras
Communaute Urbaine d'ArrasProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras
- Description
- Montant HT maximum par période : Période 1 : 107 000 euro(s) HT Période 2 : 45 000 euro(s) HT Période 3 : 35 000 euro(s) HT Période 4 : 25 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette évaluation tend à mesurer l'atteinte des objectifs et suivre la trajectoire. L'accord-cadre est conclu à compter du 01er novembre 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci interviens après, pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - Arras · département : Pas-de-Calais (62)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil et d'évaluation, code 79419000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79419000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-73403
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-73403 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 juin 2024
- Dernière publication
- 24 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20003357900018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté Urbaine d'Arras
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-73403, paru le 24 juin 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)