Achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à…

Description

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel. Ce contrat était initialement divisé en 3 lots : - Lot n°01 : Articles textiles - Lot n°02 : Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées…) - Lot n°03 : Drapeaux Toutefois, lors de la procédure d'appel d'offres initiale, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite. Ainsi l'objet de ce présent contrat porte uniquement sur la relance de ces deux lots. Les stipulations du présent contrat concernent les prestations relatives à la fourniture d'articles répondant aux besoins des associations. Ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel. De même, à titre également exceptionnel, ces articles peuvent satisfaire des besoins des services départementaux autres que pour des actions de communication. Les produits dérivés similaires dont la marque est protégée en raison de droit d'exclusivité (Vendée Globe, Tour de France…) sont toutefois exclus du champ d'application du contrat

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants minimum et maximum annuels et pour des périodes de 1 an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années »

Lieu d'exécution

La Roche Sur Yon, 85000 · département : Vendée (85)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La prolongation vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Produits d'information et de promotion, code 39294100

Prix habituel

montants de référence du code 39294100

Code CPV

Autocollants et bandes publicitaires, code 22459100

Prix habituel

montants de référence du code 22459100

Code CPV

Drapeaux, code 35821000

Prix habituel

montants de référence du code 35821000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte