Accueil › Manche › Travaux de construction › Appel d'offres 24-7275
Prestations de découpage, pliage, soudage et galvanisation pour les travaux en régie de la commune de la Hague
Commune de La HagueProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 22 janvier 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de découpage, pliage, soudage et galvanisation pour les travaux en régie de la commune de la Hague
- Description
- Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 25 000 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Magasin de la commune de La Hague 50440 - LA HAGUE · département : Manche (50)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Travaux de galvanisation, code 45442210
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 45442200 (Travaux d'application de revêtements anticorrosion)
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-7275
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-7275 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 janvier 2024
- Dernière publication
- 22 janvier 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-7275, paru le 22 janvier 2024