Acquisition de minibus de différentes catégories diesel et électriques et de matériels accessoires pour le transport public

Agir TransportProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse5 juil. 2024clos, publié le 21 juin 2024

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Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Acquisition de minibus de différentes catégories diesel et électriques et de matériels accessoires pour le transport public
Description: L'accord a pour objet l'acquisition de minibus de différentes catégories diesel et électriques pour le transport public. Il est alloti de la façon suivante : - Lot n°1 : Minibus diesel 20-23 places - Lot n°2 : Minibus diesel d'au moins 28 places - Lot n°3 : Navette urbaine diesel - Lot n°4 : Navette urbaine électrique 6m d'au moins 30 places - Lot n°5 : Navette urbaine électrique 6m faible largeur Chaque lot est mono-attributaire. Les véhicules sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-3, 4° du CCP, au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs. L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP. Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible 6 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Chaque lot est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an. »

La prolongation vaut pour les 5 lots.

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Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV: Minibus, code 34114400
Prix habituel: montants de référence du code 34114400
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure négociée
Montant estimé: 379,8 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication