Recherche d’amiante et HAP sur le réseau routier départemental-.

Departement des VosgesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse29 juil. 2024clos, publié le 19 juin 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Recherche d’amiante et HAP sur le réseau routier départemental-.
Description: La présente consultation concerne des prestations de recherche d’amiante et HAP sur le réseau routier départemental. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 25 000,00 €ht et un montant maximum de 300 000,00 €ht, pour la période initiale de l'accord-cadre, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 31 août 2025 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est ainsi de 4 ans. »
Variantes: non autorisées

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