Etude pour la lutte contre l'érosion et le ruissellement des sols sur un sous bassin versant du Ru de Servais-.

Objet

Etude pour la lutte contre l'érosion et le ruissellement des sols sur un sous bassin versant du Ru de Servais-.

Description

Etude pour la lutte contre l'érosion et le ruissellement des sols sur un sous bassin versant du Ru de Servais Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent un marché de prestations intellectuelles consistant à réaliser un état des lieux et un diagnostic complet des problématiques locales, puis de proposer des solutions d’ensemble, conformément aux dispositions du cahier des clauses techniques particulières. La consultation a pour objet de désigner le bureau d’études en charge de réaliser cette mission conformément aux dispositions du cahier des clauses techniques particulières. Conformément aux dispositions de l’Article 22 du C.C.A.G. – P.I., le Syndicat du bassin versant de l’Oise aval axonaise, peut, à l’issue de chaque mission, décider de l’arrêt de l’exécution du marché et ce sans que cela donne lieu à indemnité. Le groupement titulaire du marché ou l’entreprise générale est désigné sous le vocable « le Titulaire ». Le syndicat du bassin versant de l’Oise aval axonaise est désigné sous le vocable « pouvoir adjudicateur ».-.

Lieu d'exécution

CHIVY-LES-ETOUVELLES, 02000 · département : Aisne (02)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée