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Prestations de transport des écoles primaires publiques alençonnaises sur les différents sites de la Collectivité
Commune de AlenconProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations de transport des écoles primaires publiques alençonnaises sur les différents sites de la Collectivité
- Description
- Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot est un accord-cadre avec maximum. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les variantes libres par rapport aux exigences du cahier des charges ne sont pas autorisées. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Chaque accord cadre est conclu pour une première période d'exécution débutant le 1er septembre 2024 ou à compter de la date de notification de l'accord cadre si elle est ultérieure. Il est renouvelable tacitement trois fois un an »
- Lieu d'exécution
- Alencon, 61000 · département : Orne (61)
- Variantes
- non autorisées
La prolongation vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-98688 (nouvel onglet)paru le 30 août 2024 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 12 000 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 180 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 192 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-70034
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-70034 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 juin 2024
- Dernière publication
- 18 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21610001600015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville d'Alençon
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-70034, paru le 18 juin 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)