Le besoin
- Objet
- La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet des prestations de maintenance des CVS et des groupes froids des rafraîchisseurs des loges du métro de la RTM.
- Description
- Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code. Elle prend la forme d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Marseille
- Variantes
- non autorisées
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Appareils de climatisation pour véhicules, code 42512400
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 42512000 (Installations de climatisation)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-69360
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-69360 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 juin 2024
- Dernière publication
- 31 mars 2026
- Dernière correction
- 31 mars 2026
- SIRET de l'acheteur
- 05980406200087
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Régie des Transports Métropolitains
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-69360, paru le 14 juin 2024