Entretien et maintenance des ouvrages communautaires d'assainissement pluvial sur le territoire de Carcassonne Agglo

Objet

Entretien et maintenance des ouvrages communautaires d'assainissement pluvial sur le territoire de Carcassonne Agglo

Description

Les prestations à effectuer correspondent à différents types d'interventions : - Des interventions récurrentes qui correspondent à l'entretien préventif des ouvrages et des équipements ; et qui peuvent être planifiées par le titulaire. Elles font l'objet d'une rémunération forfaitaire annuelle. - Les interventions ponctuelles qui correspondent à des prestations réalisées à titre curatif, qui sont déclenchées sur bons de commande en fonction des besoins de Carcassonne Agglo. - Les interventions d'urgence, - Les interventions d'astreinte qui correspondent aux interventions de nuit, en jours chômés et fériés. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (200 000 euro(s) HT) conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire de Carcassonne Agglo 11890 · département : Aude (11)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de nettoyage et de vidange des avaloirs, code 90640000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 90600000 (Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte