Service de transport en autocar avec chauffeur des élèves des écoles de la Ville de LOOS et de la Ville d'HAUBOURDIN jusqu'au centre aquatique NEPTUNIA situé à HAUBOURDIN.

Objet

Service de transport en autocar avec chauffeur des élèves des écoles de la Ville de LOOS et de la Ville d'HAUBOURDIN jusqu'au centre aquatique NEPTUNIA situé à HAUBOURDIN.

Description

Accord-cadre à bons de commande du Syndicat Intercommunal de Loos-Haubourdin, avec un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT: Service de transport en autocar avec chauffeur des élèves des écoles de la Ville de LOOS et de la Ville d'HAUBOURDIN jusqu'au centre aquatique NEPTUNIA situé à HAUBOURDIN. Le montant du marché sur 4 ans étant inférieur au seuil de 221 000 euros Hors Taxes, la procédure de passation utilisée est celle de la procédure adaptée, conformément aux articles R2123-1 et R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Pas de variante, pas de visite. Durée du marché : 1 an reconductible tacitement trois fois.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Loos et Haubourdin

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte