conception, livraison, installation et désinstallation des arbres et de décorations de noël pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Date limite de réponse29 juil. 2024clos, publié le 7 juin 2024

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Le besoin

Objet: conception, livraison, installation et désinstallation des arbres et de décorations de noël pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description: La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-1 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Le montant annuel minimum est de 4 000 euro(s) HT Le montant annuel maximum est de 22 000 euro(s) HT
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Hôtel de Région 13481 - Marseille · département : Bouches-du-Rhône (13)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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