Optimisation et encodage des instruments de recherche des Archives départementales - relance-.

Departement des VosgesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse2 août 2024clos, publié le 7 juin 2024

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Optimisation et encodage des instruments de recherche des Archives départementales - relance-.
Description: La présente consultation concerne des prestations d’optimisation et d’encodage des instruments de recherche des Archives départementales. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir les pièces techniques et financières afin d’éviter, notamment, des confusions dans le chiffrage du Bordereau des Prix Unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 50 000,00 €ht et un montant maximum de 200 000,00 €ht pour la durée totale, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Pas de renouvellement »
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication