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Accord-cadre composite relatif à la gestion des déchets sur les campus des établissements membres du groupement de commande.
Communaute d'Universites et Etablissements de ToulouseProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre composite relatif à la gestion des déchets sur les campus des établissements membres du groupement de commande.
- Description
- La présente consultation est passée en groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre composite relatif à la gestion des déchets sur les campus des établissements membres du groupement de commandes. La consultation concerne les catégories de déchets suivants : Papier et Carton, Déchets d?Equipements Electriques et Electroniques (DEEE), Biodéchets, Déchets verts, Bois et palettes, Déchets Non Dangereux (DND), Métal et Ferraille. La constitution du groupement de commandes est déterminée à l'article 1 du RC et CCAP
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Code CPV
- Services de collecte des ordures, code 90511000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-65533
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-65533 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 juin 2024
- Dernière publication
- 7 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 13002132200016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Université de Toulouse
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-65533, paru le 7 juin 2024