Prestations topographiques sur le territoire de vienne condrieu agglomeration

CA Vienne CondrieuProcédure ouverteServices

Date limite de réponse8 juil. 2024clos, publié le 6 juin 2024

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Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Prestations topographiques sur le territoire de vienne condrieu agglomeration
Description: Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du code de la commande publique. Vienne Condrieu Agglomération est le coordonnateur du groupement. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum sur la durée du marché, pour tout le groupement et pour l'ensemble des opérateurs économiques est de 400 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d'un an pouvant être reconduit 3 fois un an »
Lieu d'exécution: Vienne, 38200 · département : Isère (38)
Variantes: non autorisées

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication