Le besoin
- Objet
- Achat et livraison de fournitures à caractère scolaires et loisirs créatifs
- Description
- Le présent accord-cadre prend effet à compter du 24 mars 2024 pour une durée d'un (1) an renouvelable tacitement deux (2) fois pour la même durée, sans excéder la durée de trois (3) ans. A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification. Conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-11 du Code de la commande publique, le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature à complexifier la logistique, notamment en raison de la multiplication des bons de commande. La présente consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires en application de l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
- Durée
- 36 mois
- Début prévu
- 24 mars 2024
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- Courbevoie, 92401 · département : Hauts-de-Seine (92)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
- Critères d'attribution
- Valeur technique de l'offre : 40 points ; Prise en compte de la notion de développement durable : 20 points ; Prix : 40 points
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 24-124041 (nouvel onglet)paru le 31 octobre 2024 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues, dont 5 de PME · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 720 000 €montant du marché |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- mars 2024fin estimée960 k€montant maximum
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Fournitures scolaires, code 39162110
- Prix habituel
- montants de référence du code 39162110
- Code CPV
- Livres scolaires, code 22111000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22111000
- Code CPV
- Manuels scolaires, code 22112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22112000
- Autres codes CPV
- 2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 720 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-6444
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-6444 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 janvier 2024
- Dernière publication
- 21 janvier 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21920026800015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Courbevoie
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-6444, paru le 21 janvier 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)