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Taxi social-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 3 juin 2024
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Taxi social-.
- Description
- Accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Pour le lot n°1 : Minimum HT : 8 000,00 € Maximum HT : 13 500,00 € Pour le lot n°2 : Minimum HT : 1 500,00 € Maximum HT : 3 000,00 € Pour le lot n°3 : Minimum HT : 5000,00 € Maximum HT : 7 500,00 € Pour le lot n°4 : Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 6 000,00 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Département des Vosges
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 24-64189
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 24-64189 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 juin 2024
- Dernière publication
- 3 juin 2024
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 24-64189, paru le 3 juin 2024
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)